Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE VILLE CIE
Numéro de dépôt :
1011463
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DE VILLE CIE
Déposée le 15 mars 1977 par Société CASTILLON RENAULT ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE VILLE CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE VILLE CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DE VILLE CIE est expirée depuis le 15 mars 1987.
Société CASTILLON RENAULT ET Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019